Lois

Préambule

Bagno Santo Srl a réalisé le présent Site Internet afin d'informer et d'offrir des services aux Utilisateurs et aux Clients.

Conditions

En accédant à ces pages, l'utilisateur accepte les conditions suivantes :
- la documentation, les images, les marques et tout ce qui est publié et reproduit sur ces pages est la propriété de Bagno Santo Srl et des propriétaires respectifs ;
- aucune responsabilité n'est prise, par rapport au contenu de ces pages et à l'utilisation que des tiers pourront en faire ;
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- ce site contient des liens vers d'autres sites web. Bagno Santo Srl n'est pas responsable du contenu ni de la politique sur la confidentialité et sur la sécurité adoptée par ces sites.

Copyright

Les contenus publiés sur le Site, qu'il s'agisse du texte, du graphisme, des fichiers, des tableaux, des images et des informations, sont protégés par la règlementation en vigueur portant dispositions sur le droit d'auteur (Loi n° 633/41) et sur les droits de propriété industrielle. Les contenus du Site sont disponibles pour une utilisation exclusivement personnelle ; à savoir, aucun contenu ne peut être copié, reproduit, publié, téléchargé, envoyé, retransmis ou distribué de quelque façon que ce soit, sauf dans le cas d'un simple enregistrement sur un terminal pour un usage personnel et à des fins non commerciales ; même dans le cas autorisé d'utilisation à usage personnel, il y a lieu de garder l'intégrité des indications et/ou des mentions de propriété du contenu utilisé. Tout produit ou toute société mentionnés sur ce site sont des marques des propriétaires ou titulaires respectifs et peuvent être protégés par des brevets et/ou des copyrights consentis ou enregistrés par les autorités compétentes. Ils ne peuvent donc être téléchargés ou utilisés que pour un usage personnel et non commercial : par conséquent, rien y compris partiellement ne peut être copié, modifié ou revendu dans un but lucratif ou pour en tirer une quelconque utilité. Il est interdit d'utiliser, de publier, de distribuer, d'inclure des contenus publiés sur le Site dans d'autres sites Internet, sauf sur autorisation des titulaires des droits sur les contenus. Le site peut contenir des liens hypertexte à d'autres sites Internet. Le cas échéant, Bagno Santo Srl n'exerce aucun contrôle sur les contenus desdits sites et, en conséquence, n'assume aucune responsabilité concernant leur véridicité, leur fiabilité, leur précision, leur exhaustivité et leur actualisation.

Limitation de Responsabilité

Bagno Santo Srl n'est pas responsable d'éventuelles erreurs et/ou omissions contenues dans les informations publiées et de tout ce qui est éventuellement inséré de manière autonome par les organismes habilités.

Bagno Santo Srl décline toute responsabilité concernant tout dommage, qu'il soit direct, accidentel, conséquentiel ou indirect, ainsi que pour des pertes ou l'endommagement de données, la perte de profits, de démarrage, d'affaires ou d'opportunités, qui découlent de l'accès au Site ou de son utilisation, en d'autres termes de l'impossibilité d'utiliser le Site ou les contenus qui y sont publiés de même que l'accès à des sites tiers rendus disponibles par des liens hypertexte ou par leur utilisation, en d'autres termes par l'impossibilité d'utiliser les contenus qui y sont publiés.

N'opérant aucun contrôle d'aucune sorte sur les contenus publiés, Bagno Santo Srl ne peut être tenue responsable, de n'importe quelle manière, d'éventuels actes illégaux commis à travers le Site. Bagno Santo Srl s'engage dans tous les cas à enlever avec la plus grande diligence consentie, suite à des signalements spécifiques, les contenus jugés préjudiciables, suivant son jugement sans appel, ou dans tous les cas déclarés tels par les Autorités Judiciaires.

La présente section du site peut être modifiée à tout moment. Les Utilisateurs se doivent d'en prendre connaissance régulièrement. L'utilisation du Site constitue une position claire ayant valeur d'acceptation totale et inconditionnelle des clauses susmentionnées.

Droit applicable et tribunal compétent

Pour tout litige devant surgir concernant le présent document, le tribunal compétent est celui d'appartenance et les lois et règlements applicables sont ceux prévus par la législation italienne.

Utilisation du site

En aucun cas Bagno Santo Srl ne pourra être retenue responsable des dommages de toute nature causés directement ou indirectement par l'accès au site, par l'incapacité ou l'impossibilité d'y accéder, par votre confiance et votre utilisation concernant les informations qu'il contient. Bagno Santo Srl insèrera sur le site des informations mises à jour, mais ne garantit pas leur exhaustivité ou leur précision. Bagno Santo Srl se réserve le droit de modifier les contenus du Site et des Notes Légales à tout moment et sans aucun préavis.

Accès aux sites extérieurs liés

Bagno Santo Srl n'a aucune responsabilités concernant les sites accessibles par les liens situés à l'intérieur du site lui-même, et qui sont fournis comme simple service aux utilisateurs du réseau.
Le fait que Bagno Santo Srl fournisse ces liens n'implique pas qu'elle approuve les sites, et sur leur qualité, leur contenu et leur graphisme Bagno Santo Srl décline tout type de responsabilité. Bagno Santo Srl n'est pas non plus responsable des informations que l'utilisateur a obtenues en accédant aux sites liés à Bagno Santo Srl par conséquent, sont responsables à titre exclusif les titulaires des sites, concernant l'exhaustivité et la précision des informations qui y sont présentées et auxquelles l'accès est consenti aux conditions prévues dans ce site.

Télécharger

Les objets, produits, programmes et routines éventuellement présents sur ce site pour être téléchargés (download) tels que par exemple de la documentation technique, commerciale, logiciels etc. sont disponibles sauf indication différente aux conditions définies par le titulaire. Ce que l'on peut trouver à télécharger sur ce site est couvert par un copyright, des droits d'utilisation et/ou de copie des propriétaires respectifs ; par conséquent Bagno Santo Srl invite à vérifier les conditions d'utilisation et les droits, et s'estime explicitement exempte de n'importe quelle responsabilité en l'espèce.

Virus informatiques

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